Le SPANC intervient dans cadre du contrôle périodique des assainissement mais aussi dans le cadre de la vente des biens immobiliers.

Les assainissements doivent être entretenus, notamment les fosses qui doivent être vidangées régulièrement
 

Le contrôle périodique

  • Un avis de passage est adressé au propriétaire, 7 jours ouvrés avant la visite du technicien. En cas d'indisponibilité, il est possible de devancer ou de reporter le rendez-vous.
  • Il recueille les informations et les documents disponibles auprès de l’usager, (étude de zonage, plan, factures ...)
  • Il contrôle visuellement chaque ouvrage accessible.
  • Un compte rendu est ensuite adressé à l'usager
 

Le contrôle dans le cadre d'une vente

 
Le compte rendu du contrôle du SPANC est devenu une pièce obligatoire dans le cadre des ventes des biens immobiliers.
Ce compte rendu est valable 3 ans à partir de la date du contrôle.
Si le délai de trois ans est dépassé, le SPANC intervient, sur rendez-vous, pour établir un nouveau compte rendu.
 

L'entretien des assainissements non collectifs

 

Le bac dégraisseur :


Il doit être nettoyé plusieurs fois par an. Les graisses peuvent êtres mises, en sac hermétique, dans le bac à ordures ménagères.
 

La fosse septique ou la fosse toutes eaux :


La fosse doit être vidangée dès que les boues dépassent 50 % du volume utile de la fosse.
Le technicien du SPANC, lors du contrôle periodique, mesure la hauteur de boue et indique à l'usager si il est necessaire de vidanger et à quelle fréquence.

L'entreprise qui vidange doit être agréée par la Préfecture. Le vidangeur doit vous fournir un bordereau de prise en charge des matières de vidanges.

Liste d'organismes vidangeurs agréés.

 

Le préfiltre  :


Il est, soit intégré à la fosse toutes eaux, soit séparé pour les fosses septiques. Le préfiltre contient le plus souvent de la pouzzolane (roche poreuse). Une fois par an il faut vérifier qu'il n'est pas colmaté. Si les matériaux sont sales, il faut soit les laver au jet d'eau soit les remplacer si le colmatage est trop important.
 

La pompe de relevage :


Certaines installations nécessitent une pompe de relevage.
Afin d'éviter un blocage de la pompe, il peut être nécessaire de passer un coup de jet d'eau, une à deux fois par an, sur la pompe et le flotteur.
 
 

 Conseils pour ne pas endommager votre assainissement non collectif :

 
Conseils pour l'assainissement non collectif
(cliquer sur l'image pour l'agrandir)